Les registres paroissiaux
Sous l’Ancien Régime, l’Eglise catholique est chargée d’enregistrer les baptêmes, les mariages et sépultures religieux d’une paroisse. En 1792, au moment de la création de l’état civil laïque, les registres paroissiaux sont remis aux mairies. Ils sont conservés en archives municipales dans la série GG (cultes, instruction publique, assistance publique).
L’acte de baptême : il mentionne le nom et le prénom du nouveau né, son sexe, les noms, prénoms et domicile des parents, les noms des parrains et marraines, leurs professions et leurs lieux de résidence.
L’acte de mariage : il fournit les dates et lieux de mariage, les noms et prénoms des époux, leurs domiciles et professions.
L’acte de sépulture : rédigé de façon concise, il donne uniquement la date de décès de l’individu.
Autres documents : Au XVIIe et au XVIIIe siècles, certaines communautés religieuses, abbayes, couvents, séminaires et chapitres, ont été autorisés à tenir des registres dans lesquels ils rédigent les actes, en principe de sépultures, concernant les membres de leur communauté. Ces derniers échappent ainsi à la juridiction paroissiale. De même, les hôpitaux ont leurs propres registres pour enregistrer les sépultures de leurs pensionnaires, décédés en leurs lieux.
Les archives municipales de Brive conservent les registres de baptêmes, mariages et sépultures de la paroisse Saint-Martin (1GG) de 1660 à 1792 et ceux de la paroisse Saint-Sernin (2GG) de 1726 à 1792. Elles conservent également les registres de sépultures de l’hôpital de 1686 à 1792 (3GG).
L’ensemble de ces documents est consultable en ligne.
Délai de communicabilité : les registres paroissiaux sont communicables immédiatement.
L’ordonnance de Villers-Cotterêts (1539) impose aux curés des paroisses l’enregistrement en langue française des baptêmes sur des registres.
En 1579, les enregistrements des mariages et décès sont à leur tour obligatoires.
Le Code Louis (ordonnance de Saint-Germain-en-Laye d’avril 1667) impose aux curés la rédaction uniformisée des actes et la tenue des registres en double exemplaire. L’un est conservé dans la paroisse, l’autre déposé au greffe du tribunal concerné, c’est-à-dire de la sénéchaussée ou du bailliage.
Mais le dépôt des doubles au greffe devient régulier seulement à partir de 1736. Les curés tiennent alors, non plus un registre original et une copie mais deux registres originaux, de même valeur probante et signés par l’ensemble des parties.
A partir de 1746, les baptêmes et les mariages d’une part, et les sépultures d’autre part, commencent à ne plus figurer dans le même registre.